Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
-
Question n° 0220S posée par M. Cédric Perrin
Incertitude autour de la tenue du festival des Eurockéennes de Belfort pour l'année 2024
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
-
Question n° 00236 posée par M. Cédric Perrin
Situation des professionnels de la médiation culturelle
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 23503 posée par M. Cédric Perrin
Archivage des marchés publics issus de la dématérialisation
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 22275 posée par M. Cédric Perrin
Pratique du chant choral et crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10295 posée par M. Cédric Perrin
Création d'une instance d'autorégulation et de médiation de l'information
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 0565S posée par M. Cédric Perrin
Taxe sur les festivals
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 02865 posée par M. Cédric Perrin
Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 00781 posée par M. Cédric Perrin
Diffusion des radios françaises à l'étranger
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 00016 posée par M. Cédric Perrin
Autorisation d'émettre en zones frontalières
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 00186 posée par M. Cédric Perrin
Défaillance du guichet unique du spectacle occasionnel
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence