Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 23445 posée par M. Christian Cambon

    Situation financière de l'École nationale vétérinaire de Maisons-Alfort.

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0063G posée par Mme Bariza Khiari

    La laïcité

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0182G posée par M. Guy Fischer

    Situation de l'école maternelle et de l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11336 posée par M. Christian Cambon

    Dysfonctionnement du dispositif de remplacement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0430G posée par M. Christian Cambon

    Violences scolaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 12656 posée par M. Christian Cambon

    Interdiction aux stagiaires en contrat de professionnalisation dans les CFA du port d'insignes religieux ostensibles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14112 posée par M. Christian Cambon

    Interdiction aux stagiaires en contrat de professionnalisation dans les CFA du port d'insignes religieux ostensibles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18177 posée par M. Christian Cambon

    Équilibre nutritionnel des repas servis dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 21843 posée par M. Christian Cambon

    Abandon scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22559 posée par M. Christian Cambon

    Sécurité au sein des établissements scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne