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1880 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
1880 questions
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Question n° 11367 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Reconnaissance et amélioration des conditions de travail des infirmières et infirmiers libéraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0858G posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Drame survenu à Viry-Châtillon
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10395 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Financements des nouveaux droits des travailleurs en situation de handicap par les établissements et services d'aide par le travail
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 10265 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Formalités d'urbanisme requises pour le changement de couleur d'une façade
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10277 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Régularisation d'une sépulture familiale sans concession funéraire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10292 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Élaboration d'un nouveau plan local d'urbanisme intercommunal dans le cadre des lois « Climat et résilience » et « Zéro artificialisation Nette »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10299 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Redevance due pour le renouvellement anticipé d'une concession funéraire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1088S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Effectifs prévisionnels et fermetures de classes en Moselle
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 1093S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Aménagements et constructions en zones non constructibles
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 1067S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Fiabilité des opérations de recensement
La question est caduque
Pertinence