Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 04727 posée par M. Roger Lise

    Situation financière des syndicats intercommunaux de la Martinique

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04599 posée par M. Roger Lise

    Situation financière des syndicats intercommunaux de la Martinique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0049S posée par M. Roger Lise

    Financement des travaux d'entretien et de protection des berges des rivières en Martinique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02307 posée par M. Roger Lise

    Délai de paiement des collectivités locales aux entreprises du bâtiment de la Martinique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02015 posée par M. Roger Lise

    Réduction des charges financières des entreprises martiniquaises du bâtiment

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02016 posée par M. Roger Lise

    Mesures en faveur des entreprises martiniquaises du bâtiment

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23310 posée par M. Roger Lise

    Inscription des bacheliers d'outre-mer à une préparation de BTS dispensée en métropole

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0360S posée par M. Roger Lise

    Dévolution des marchés de travaux publics en Martinique

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17246 posée par M. Roger Lise

    Martinique : aménagement de la route départementale n° 41

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16580 posée par M. Roger Lise

    Participation de l'Etat à l'achèvement de la route départementale n° 41 en Martinique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible