Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

227 questions

1. Question n° 0543S posée par Mme Hélène Luc

   Conditions matérielles de l'organisation de la prochaine rentrée scolaire

   Réponse du ministère : Recherche

   25/01/1997

   Pertinence

2. Question n° 0001G posée par M. Henri de Raincourt

   Politique générale du Gouvernement

   Réponse du ministère : Premier ministre

   27/06/1997

   Pertinence

3. Question n° 0007G posée par M. Christian Poncelet

   Aide à l'emploi dans le secteur textile

   Réponse du ministère : Industrie

   10/10/1997

   Pertinence

4. Question n° 0021G posée par M. Hilaire Flandre

   Retraite agricole

   Réponse du ministère : Économie

   24/10/1997

   Pertinence

5. Question n° 0005G posée par M. Jean-Luc Mélenchon

   Droit à l'emploi

   Réponse du ministère : Emploi

   16/01/1998

   Pertinence

6. Question n° 0005G posée par Mme Hélène Luc

   Mouvement des lycéens

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   16/10/1998

   Pertinence

7. Question n° 0153G posée par M. Jean Bizet

   Conclusions de la commission d'enquête sénatoriale sur les personnels de l'éducation nationale

   Réponse du ministère : Éducation

   07/05/1999

   Pertinence

8. Question n° 0207G posée par M. Jean Boyer

   Contrats de plan

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   22/10/1999

   Pertinence

9. Question n° 0230G posée par M. Jean Faure

   Dysfonctionnement des services de l'Etat en Corse

   Réponse du ministère : Intérieur

   26/11/1999

   Pertinence

10. Question n° 0289G posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Mise en oeuvre des 35 heures dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    25/02/2000

    Pertinence