Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 00094 posée par M. Marcel Vidal

    Etat de la RN 113 entre Montpellier et Pézenas (Hérault)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03770 posée par M. Marcel Vidal

    Communications routières entre la Lozère et la Méditerranée

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04326 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de la route nationale Pézenas-Béziers (Hérault)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06173 posée par M. Marcel Vidal

    Projet de déviation de la ville de Pézenas (Hérault) sur la route nationale n°9

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09518 posée par M. Marcel Vidal

    Amélioration des RN 9, 109, 112 et 113

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04355 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement du carrefour à l'entrée de la commune de Clermont-l'Hérault

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16147 posée par M. Marcel Vidal

    Plan de relance économique dans le Lodévois

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02965 posée par M. Marcel Vidal

    Projets autoroutiers dans le département de l'Hérault

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07207 posée par M. Marcel Vidal

    Liaisons routières entre l'A 75 et les stations du littoral héraultais

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12076 posée par M. Marcel Vidal

    Calendrier des travaux de raccordement entre les autoroutes A 750 et A 9 et de mise en service du tronçon Pézenas-Béziers

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible