Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

76 questions

Question n° 0012G posée par M. Michel Moreigne

Propositions européennes en matière d'élevage bovin

Réponse du ministère : Agriculture

28/11/1997
Pertinence
Question n° 0008G posée par M. Martial Taugourdeau

Inquiétudes des agriculteurs face à la politique européenne

Réponse du ministère : Agriculture

12/12/1997
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Aubert Garcia

Défense de l'agriculture française

Réponse du ministère : Agriculture

06/03/1998
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. Louis Minetti

Politique agricole commune

Réponse du ministère : Budget

19/06/1998
Pertinence
Question n° 0073G posée par M. Bernard Joly

Politique agricole commune

Réponse du Premier ministre

31/01/2003
Pertinence
Question n° 0076G posée par M. Philippe Nogrix

Réforme de la politique agricole commune

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

31/01/2003
Pertinence
Question n° 0522G posée par M. Henri de Raincourt

Politique agricole commune

Réponse du Premier ministre

01/07/2005
Pertinence
Question n° 0617G posée par M. Simon Sutour

Politique agricole et PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/02/2006
Pertinence
Question n° 0668G posée par M. Alain Vasselle

Organisation mondiale du commerce (OMC)

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/04/2006
Pertinence
Question n° 0118G posée par M. Gérard Cornu

Bilan de santé de la PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/04/2008
Pertinence