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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 17243 posée par M. Jean-Vincent Placé
Caractère potentiellement cancérigène et génotoxique de l'acrylamide
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 14313 posée par M. Robert Navarro
Allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 14331 posée par M. Paul Raoult
Mise en oeuvre du règlement européen 1924/2006/CEE
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence