Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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993 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

993 questions

Question n° 00881 posée par M. Rodolphe Désiré

Mission des services extérieurs de l'Etat dans les départements et territoires d'outre-mer

La question a été retirée

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00933 posée par M. Rodolphe Désiré

Problèmes posés par le fonctionnement de Radio France Outre-Mer

Réponse du ministère : Communication

14/07/1988
Pertinence
Question n° 02440 posée par M. Rodolphe Désiré

Taxation des fleurs en provenance de la Martinique

Réponse du ministère : Équipement

24/11/1988
Pertinence
Question n° 02874 posée par M. Rodolphe Désiré

Mission des services extérieurs de l'Etat dans les départements et territoires d'outre-mer

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

22/12/1988
Pertinence
Question n° 05441 posée par M. Rodolphe Désiré

Tarifs aériens pratiqués par Air-France durant la période d'été vers les Antilles

Réponse du ministère : Équipement

29/06/1989
Pertinence
Question n° 07325 posée par M. Rodolphe Désiré

Police nationale : sélection des agents bénéficiaires de mutation pour l'outre-mer

Réponse du ministère : Intérieur

30/11/1989
Pertinence
Question n° 08297 posée par M. Rodolphe Désiré

Développement de la concurrence entre compagnies aériennes

Réponse du ministère : Équipement

08/02/1990
Pertinence
Question n° 09648 posée par M. Rodolphe Désiré

Concurrence directe à RFO par une télévision privée

Réponse du ministère : Culture

03/05/1990
Pertinence
Question n° 10795 posée par M. Rodolphe Désiré

Personnel navigant technique détaché aux Antilles

Réponse du ministère : Équipement

05/07/1990
Pertinence
Question n° 11713 posée par M. Rodolphe Désiré

Grève d'Electricité de France à la Martinique

Réponse du ministère : Industrie

20/09/1990
Pertinence