Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

302 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

302 questions

Question n° 34057 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Utilisation de l'excédent budgétaire européen pour renforcer la PAC

Réponse du ministère : Affaires européennes

28/06/2001
Pertinence
Question n° 11603 posée par M. Jacques Pelletier

Bilan présenté au Parlement du service public de l'équarrissage pour les années 2002 et 2003

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

01/04/2004
Pertinence
Question n° 0412G posée par M. Gilbert Barbier

Indemnisations suite à la canicule de 2003

Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

17/12/2004
Pertinence
Question n° 15333 posée par M. Georges Mouly

Conséquences de la double identification des ovins et des caprins

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/12/2004
Pertinence
Question n° 15337 posée par M. André Boyer

Modalités d'application du règlement communautaire sur l'identification ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/12/2004
Pertinence
Question n° 15903 posée par M. Jacques Pelletier

Identification des ovins

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/02/2005
Pertinence
Question n° 0593G posée par Mme Gélita Hoarau

Epidémie de Chikungunya à la Réunion

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/01/2006
Pertinence
Question n° 23549 posée par M. Michel Thiollière

Coût du service public de l'équarrissage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/06/2006
Pertinence
Question n° 0752G posée par M. Gérard Le Cam

Politique de l'emploi

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

01/12/2006
Pertinence
Question n° 0178G posée par Mme Colette Mélot

Effets de la crise sur l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

31/10/2008
Pertinence