Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

94 questions

Question n° 12692 posée par M. Jean-Noël Guérini

Commerce des espèces menacées

La question est caduque

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12952 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution lumineuse

La question est caduque

07/11/2019
Pertinence
Question n° 13913 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Actions engagées en matière de développement durable

La question est caduque

23/01/2020
Pertinence
Question n° 14680 posée par M. Jean-Noël Guérini

Protection des cours d'eau

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence
Question n° 15013 posée par M. Jean-Yves Roux

Délais supplémentaires pour la déclaration de la redevance pour l'eau

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence
Question n° 16107 posée par M. Joël Labbé

Forfait de mobilité durable

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 17063 posée par M. Jean-Noël Guérini

Menace de sécheresse

La question est caduque

02/07/2020
Pertinence
Question n° 19148 posée par M. Jean-Noël Guérini

Biodiversité et maladies émergentes

La question est caduque

26/11/2020
Pertinence
Question n° 19636 posée par M. Christian Bilhac

Nouvelles normes de construction des bâtiments neufs

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19728 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Impact de la nouvelle réglementation environnementale sur la filière gaz

La question est caduque

24/12/2020
Pertinence