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1 question correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
1 question
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Question n° 13854 posée par M. Jean-François Longeot
Conséquences financières de la réforme des rythmes scolaires pour la commune d'Ornans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence