Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 11423 posée par M. Raymond Vall

Défense extérieure contre les incendies dans les zones rurales

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/07/2019
Pertinence
Question n° 0141S posée par Mme Françoise Cartron

Repositionnement des moyens aériens de lutte contre les incendies en Gironde

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

27/09/2012
Pertinence
Question n° 12533 posée par M. Philippe Leroy

Nouvelle réglementation en matière de défense incendie

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

18/03/2010
Pertinence
Question n° 12486 posée par M. Daniel Reiner

Défense incendie

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

11/03/2010
Pertinence
Question n° 0349S posée par M. Jacques Peyrat

Développement des moyens de lutte contre les incendies de forêt dans le sud de la France

Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

29/10/2003
Pertinence
Question n° 08774 posée par M. Gérard César

Protection incendie

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

07/08/2003
Pertinence
Question n° 36025 posée par M. Charles Revet

Services d'incendie et de secours : notion d'effectif par mission

Réponse du ministère : Intérieur

01/11/2001
Pertinence
Question n° 24733 posée par M. Michel Mercier

Qualification du responsable des affaires administratives et financières d'un service départemental d'incendie et de secours

Réponse du ministère : Intérieur

27/04/2000
Pertinence
Question n° 20979 posée par M. Alain Journet

Fonctionnement des services départementaux d'incendie et de secours

Réponse du ministère : Intérieur

02/12/1999
Pertinence
Question n° 18993 posée par M. Louis Souvet

Services d'incendie et de secours

Réponse du ministère : Intérieur

30/09/1999
Pertinence