Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
418 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
418 questions
-
Question n° 06785 posée par M. Philippe Marini
Application de la réglementation concernant la restérilisation du matériel médico-chirurgical non réutilisable
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 14023 posée par M. Claude Huriet
Mise en place progressive du marquage CE pour l'homologation des dispositifs médicaux
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 15534 posée par M. Edouard Le Jeune
Promotion du don d'organes
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 0499S posée par Mme Janine Bardou
Qualité sanitaire de l'eau
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 19398 posée par M. Roland Courteau
Allégement des procédures administratives liées à l'utilisation de l'eau pour les activités d'accueil du public et de transformation de produits alimentaires
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet
Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 20469 posée par M. Henri de Raincourt
Situation des pharmaciens inspecteurs de santé publique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0567S posée par M. Dominique Leclerc
Projet de décret relatif aux pharmacies à usage intérieur
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 22296 posée par M. Emmanuel Hamel
Création d'une agence de sécurité sanitaire de l'ensemble de la chaîne alimentaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01050 posée par M. Henri de Raincourt
Situation des pharmaciens inspecteurs de santé publique
Réponse du ministère : Santé
Pertinence