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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
76 questions
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Question n° 17424 posée par Mme Nicole Bricq
Voyages scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17898 posée par Mme Colette Mélot
Evolution des fonctions des délégués départementaux de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 22508 posée par M. Yannick Bodin
Contribution des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 26408 posée par M. Yannick Bodin
Enseignement de la langue arabe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00165 posée par M. Jean-Noël Guérini
Accompagnement individualisé des enfants handicapés à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00958 posée par M. Michel Houel
Programme d'éducation à la responsabilité
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04932 posée par M. Michel Billout
Moyens adaptés aux écoles accueillant des classes d'intégration scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05935 posée par M. Yannick Bodin
Allocation de rentrée scolaire
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille
Pertinence
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Question n° 14111 posée par M. Michel Billout
Situation de l'enseignement primaire en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 15063 posée par Mme Colette Mélot
Pratique du bizutage au sein d'établissements d'enseignement secondaire et supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence