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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
64 questions
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Question n° 0856G posée par M. Aymeric Durox
Entrisme islamiste à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1190S posée par Mme Valérie Boyer
Transparence sur les violences sexuelles contre nos aînés
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 10666 posée par M. Aymeric Durox
Maintien illégal sur le territoire d'étudiants étrangers sans titre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1134S posée par M. Aymeric Durox
Communication des islamistes radicalisés fichés S aux maires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 10425 posée par Mme Marianne Margaté
Situation de la commune de Nangis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10111 posée par M. Aymeric Durox
Responsabilité de l'État envers les victimes de personnes faisant l'objet d'une décision d'éloignement ou d'une obligation de quitter le territoire français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09737 posée par M. Aymeric Durox
Relogement du commissariat de Fontainebleau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09083 posée par M. Jérôme Durain
Utilisation de technologies de reconnaissance faciale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08957 posée par M. Aymeric Durox
Communication des islamistes radicalisés fichés S aux maires
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 08983 posée par M. Aymeric Durox
Prière musulmane collective à l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence