Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1018 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1018 questions

Question n° 19206 posée par Mme Jacqueline Gourault

Niveau de formation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19035 posée par M. Hervé Maurey

Difficultés rencontrées par les pharmaciens

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence
Question n° 18371 posée par M. Pierre Jarlier

Durée minimale de formation des ostéopathes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

05/05/2011
Pertinence
Question n° 18249 posée par M. Pierre Jarlier

Reconnaissance de la profession d'optométriste

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/04/2011
Pertinence
Question n° 17496 posée par Mme Anne-Marie Payet

Aménagement de la CMU-C pour les personnes âgées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/03/2011
Pertinence
Question n° 16709 posée par M. Jean-Claude Merceron

Convergence intersectorielle des tarifs hospitaliers

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/12/2010
Pertinence
Question n° 16710 posée par M. Jean-Claude Merceron

Offre de soin en santé mentale

La question est caduque

30/12/2010
Pertinence
Question n° 16716 posée par M. Hervé Maurey

Développement des phénomènes d'addiction chez les jeunes

La question est caduque

30/12/2010
Pertinence
Question n° 16507 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Baisse des indemnités journalières dues au titre de la maternité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/12/2010
Pertinence
Question n° 16405 posée par M. Jean-Claude Merceron

Indemnités journalières pour les personnes ayant une activité réduite

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

09/12/2010
Pertinence