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2937 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2937 questions
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Question n° 0032G posée par M. Gérard Larcher
Organisation des travaux parlementaires
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0033G posée par M. Jean-Marie Bockel
Cyberdéfense
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 02799 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Suppression du précompte sur le salaire des cotisations pour les policiers adhérents de l'Orphéopolis
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 02836 posée par M. Hervé Marseille
Fiabilité du diagnostic de performance énergétique
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 02862 posée par Mme Françoise Férat
Procédure de démolition et reconstruction d'églises
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 02863 posée par Mme Françoise Férat
Vaccins et sels d'aluminium : la recherche en danger ?
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 02865 posée par Mme Françoise Férat
Avenir des artisans détaillants en carburants
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 02913 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Prime de réussite versée aux apprentis dans le secteur de l'automobile
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 0209S posée par M. Jean Boyer
Prolongement de la ligne du TGV de Paris à Saint-Étienne jusqu'à Firminy
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
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Question n° 0215S posée par M. Henri Tandonnet
Déclassement des dépendances du domaine public communal
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence