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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
40 questions
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Question n° 1168G posée par M. Alain Milon
Politique de santé
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 1114G posée par Mme Élisabeth Doineau
Substances toxiques dans les produits pour bébés
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 1084G posée par M. Loïc Hervé
Conséquences sur la santé de la pollution dans la vallée de l'Arve
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 1073G posée par Mme Nathalie Goulet
Fraude aux prestations sociales
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 1061G posée par M. Pierre Médevielle
Financement des retraites agricoles
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 1041G posée par Mme Sophie Primas
Drogues
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 0999G posée par M. Gilbert Barbier
Essais cliniques
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 0967G posée par M. Olivier Cigolotti
Dépakine
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0948G posée par M. Alain Milon
Hospitalisation privée
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0942G posée par M. Gérard César
Rapport de la Cour des comptes sur les politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence