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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 16089 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Nouvelles modalités d'attribution de la prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 15285 posée par M. André Trillard
Inquiétudes des agriculteurs face à la réforme de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 1063S posée par M. Daniel Chasseing
Situation des éleveurs français
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
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Question n° 14034 posée par M. François Bonhomme
Nouvelle politique agricole commune et prime à la vache allaitante
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 11820 posée par M. Louis Pinton
Incertitudes sur les montants à venir de l'aide à la vache allaitante
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 11833 posée par M. Jean-François Mayet
Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 10896 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0020C posée par M. Gilbert Barbier
Réforme de la Politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0303S posée par M. René-Pierre Signé
Conditions de gestion des aides directes à l'agriculture
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence