Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
154 questions
-
Question n° 0096S posée par M. Soséfo Makapé Papilio
Application de la convention concernant l'enseignement privé à Wallis et Futuna
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0097S posée par M. Soséfo Makapé Papilio
Préparation d'une nouvelle convention concernant l'enseignement privé à Wallis et Futuna
Réponse du ministère : Enseignement
Pertinence
-
Question n° 0098S posée par M. Soséfo Makapé Papilio
Attribution de crédits supplémentaires à l'éducation nationale wallisienne et futunienne
Réponse du ministère : Enseignement
Pertinence
-
Question n° 04894 posée par M. Daniel Millaud
Création de l'université du Pacifique-Sud
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
-
Question n° 06990 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Sous-emploi des jeunes dans les DOM - TOM
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
-
Question n° 02229 posée par M. Olivier Roux
Influence de la France dans la région du Pacifique Sud
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 05440 posée par M. Roger Lise
Retraités militaires résidant dans les territoires d'outre-mer
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 05992 posée par M. Pierre Lacour
Eventuelle modification du statut du territoire de Wallis-et-Futuna
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
-
Question n° 11841 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Propos tenus à l'encontre de ressortissants wallisiens et futuniens de Nouvelle-Calédonie
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
-
Question n° 0267G posée par M. Soséfo Makapé Papilio
Grève dans le primaire à Wallis
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence