Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

190 questions

Question n° 01164 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fonctionnement des études surveillées

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 04349 posée par M. Jean Colin

Règles d'attribution de l'allocation compensatrice des COTOREP

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/01/1987
Pertinence
Question n° 06355 posée par M. Jacques Pelletier

Associations d'aide ménagère à domicile

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/05/1987
Pertinence
Question n° 06574 posée par M. Jacques Moutet

Associations d'aide ménagère à domicile

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/06/1987
Pertinence
Question n° 07950 posée par M. Roland Courteau

Aude : situation des infirmières vacataires du service de médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

08/10/1987
Pertinence
Question n° 09183 posée par M. Charles Jolibois

Agents des collectivités territoriales : revalorisation des heures supplémentaires

Réponse du ministère : Budget

31/12/1987
Pertinence
Question n° 10266 posée par M. Marcel Vidal

Orchestre de Montpellier (Hérault)

La question est caduque

31/03/1988
Pertinence
Question n° 05314 posée par M. Charles Ginésy

Financement du programme " routes nationales " pour 1989-1993

Réponse du ministère : Équipement

22/06/1989
Pertinence
Question n° 09358 posée par M. Olivier Roux

Conséquences de la restructuration de services du ministère des affaires étrangères sur la situation des lecteurs et attachés linguistiques en poste à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/04/1990
Pertinence
Question n° 10212 posée par M. Paul Souffrin

Emploi de stagiaires à l'Office nationale de la forêt

Réponse du ministère : Travail

07/06/1990
Pertinence