Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

263 questions

1. Question n° 05399 posée par M. José Balarello

   Interdiction de commercialisation de l'essence avec plomb

   Réponse du ministère : Environnement

   02/04/1987

   Pertinence

2. Question n° 06043 posée par M. Henri Goetschy

   Installation de postes à essence sans plomb

   Réponse du ministère : Environnement

   07/05/1987

   Pertinence

3. Question n° 23942 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Délocalisation éventuelle du laboratoire de Massy de la direction générale de la concurrence et de la répression des fraudes

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   10/12/1992

   Pertinence

4. Question n° 11506 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Réduction de la subvention des foyers ruraux

   Réponse du ministère : Agriculture

   13/07/1995

   Pertinence

5. Question n° 05039 posée par M. Michel Moreigne

   Couverture du département de la Creuse par les services de radiotéléphonie numérique publique

   Réponse du ministère : Industrie

   18/12/1997

   Pertinence

6. Question n° 06898 posée par M. Louis Souvet

   Avenir de la Banque de France

   Réponse du ministère : Économie

   12/03/1998

   Pertinence

7. Question n° 07753 posée par M. Philippe Labeyrie

   Disparités territoriales pour l'implantation des relais pour les téléphones mobiles

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   23/04/1998

   Pertinence

8. Question n° 10523 posée par M. Michel Moreigne

   Desserte des zones rurales en cabines téléphoniques

   Réponse du ministère : Industrie

   03/09/1998

   Pertinence

9. Question n° 0328S posée par M. Jacques Valade

   Nécessité de régularisation de la prolifération anarchique des relais de téléphone mobile

   Réponse du ministère : Culture

   15/10/1998

   Pertinence

10. Question n° 11403 posée par M. Alain Joyandet

    Suppression des cabines téléphoniques les moins rentables

    Réponse du ministère : Industrie

    15/10/1998

    Pertinence