Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
-
Question n° 01731 posée par M. Fabien Genet
Pénurie de médecins référents dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes en milieu rural
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 00429 posée par M. Joël Guerriau
Demande de modification du zonage de l'agence nationale de santé
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 01086 posée par M. Michel Savin
Situation de certains organismes d'intérêt général situés dans des zones de désertification rurale
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 22889 posée par M. Gérard Bailly
Viabilité économique des pharmacies d'officine
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 17855 posée par M. Alain Houpert
Télétravail et désertification rurale
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 17728 posée par M. Roland Courteau
Télétravail
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 0242S posée par M. Alain Fouché
Maintien des services de l'État dans les territoires
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
-
Question n° 15754 posée par M. Bernard Piras
Exonérations de charges en zone de revitalisation rurale
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 15537 posée par M. Alain Houpert
Avenir des jeunes en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12956 posée par M. François Rebsamen
Missions de service public de Pôle emploi en milieu rural
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence