Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 1592S posée par M. Max Brisson

Situation des candidats au baccalauréat inscrits au centre national d'enseignement à distance

La question est caduque

18/03/2021
Pertinence
Question n° 16562 posée par Mme Esther Benbassa

Baisse de la dotation horaire globale du lycée autogéré de Paris

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16408 posée par Mme Catherine Dumas

Baisse de la dotation horaire globale du lycée autogéré de Paris à la rentrée 2020

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16000 posée par Mme Catherine Dumas

Conditions de validation de l'année scolaire 2019-2020 et d'obtention des examens concernant les lycées professionnels

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16101 posée par Mme Laurence Cohen

Annulation du baccalauréat de Français

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

14/05/2020
Pertinence
Question n° 14834 posée par Mme Marie Mercier

Résultats de l'enquête PISA

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

19/03/2020
Pertinence
Question n° 14400 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Réforme du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

20/02/2020
Pertinence
Question n° 14158 posée par M. Cyril Pellevat

Épreuves communes de contrôle continu du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14113 posée par Mme Esther Sittler

Impact de la réforme du baccalauréat pour les candidats libres

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

30/01/2020
Pertinence
Question n° 13569 posée par Mme Marie Mercier

Résultats de l'enquête PISA

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

19/12/2019
Pertinence