Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
-
Question n° 19562 posée par Mme Patricia Schillinger
Numéros d'appel à tarification spéciale
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 25714 posée par M. Guy Fischer
Loi n° 2004-575 du 22 juin 2004 : publication du décret déterminant la liste des services mettant à disposition des usagers des numéros d'appel spéciaux accessibles gratuitement
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 0360S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Expérimentations portant sur la réorganisation des tournées de distribution de courrier menées par l'entreprise La Poste
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 04814 posée par M. Hervé Maurey
Fin de la tournée quotidienne des facteurs
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 04938 posée par M. Hugues Saury
Conséquences de la suppression du timbre rouge
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 05453 posée par M. Jacques Grosperrin
Réorganisation du groupe La Poste et conséquences problématiques pour le courrier
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence