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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
34 questions
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Question n° 14238 posée par M. Hervé Maurey
Prolifération des décharges sauvages
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 15513 posée par M. Jean Louis Masson
Dépôt sauvage de déchets réglementés comportant de l'amiante
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 16698 posée par M. Jean Louis Masson
Dépôt sauvage de déchets réglementés comportant de l'amiante
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 20323 posée par M. Maurice Vincent
Décharges sauvages
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 02083 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Répercussions des lâchers de ballons sur l'environnement
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03105 posée par M. Alain Joyandet
Répression des dépôts sauvages d'ordures ménagères
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 04369 posée par Mme Samia Ghali
Éco-taxe sur les décharges sauvages à Marseille
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0518S posée par Mme Viviane Malet
Lutte contre les décharges sauvages
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 08168 posée par M. Jean Louis Masson
Dépôts sauvages le long des routes
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 08412 posée par Mme Christine Herzog
Dépôts sauvages le long des routes
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence