Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 07737 posée par Mme Christine Herzog

    Recyclage des eaux de piscine pour l'irrigation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07097 posée par M. Hervé Maurey

    Réutilisation des eaux usées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06078 posée par Mme Christine Herzog

    Recyclage des eaux de piscine pour l'irrigation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05914 posée par M. François Bonhomme

    Mesures gouvernementales pour la réutilisation des eaux usées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05654 posée par M. Hervé Maurey

    Réutilisation des eaux usées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03506 posée par Mme Christine Herzog

    Obligation de chaulage dans les stations d'épuration

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02767 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Usage des eaux domestiques après leur épuration

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02123 posée par Mme Christine Herzog

    Obligation de chaulage dans les stations d'épuration

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26358 posée par Mme Florence Lassarade

    Maintien et renforcement de la surveillance épidémiologique des eaux usées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 24951 posée par Mme Sylvie Robert

    Expérimentation pour réutiliser les eaux « non conventionnelles »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible