Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 02623 posée par M. Hubert Haenel

Développement d'une politique nationale ou communautaire des contrats d'entretien de l'espace

Réponse du ministère : Agriculture

08/12/1988
Pertinence
Question n° 08904 posée par M. Hubert Haenel

Développement d'une politique nationale ou communautaire des contrats d'entretien de l'espace

Réponse du ministère : Agriculture

15/03/1990
Pertinence
Question n° 05634 posée par M. Emmanuel Hamel

Réouverture du centre culturel français de Bagdad

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/01/1998
Pertinence
Question n° 13176 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des activités de la Commission professionnelle consultative " métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural "

Réponse du ministère : Agriculture

24/12/1998
Pertinence
Question n° 14901 posée par M. Emmanuel Hamel

Intégration des jeunes par le sport

Réponse du ministère : Jeunesse

18/03/1999
Pertinence
Question n° 26385 posée par M. Emmanuel Hamel

Aménagement dans les établissements d'enseignement scolaire des espaces de répétition, de représentation ou d'exposition

Réponse du ministère : Culture

29/06/2000
Pertinence
Question n° 1000S posée par Mme Muguette Dini

Maintien des relations enfants-parents dans les cas de séparations familiales conflictuelles

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

30/03/2006
Pertinence
Question n° 00122 posée par M. Louis Souvet

Fondation pour le droit continental

Réponse du Ministère de la Justice

28/06/2007
Pertinence
Question n° 04606 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Financement des espaces de rencontre parents-enfants

La question est caduque

29/05/2008
Pertinence
Question n° 10161 posée par Mme Patricia Schillinger

Financement des espaces de rencontre parents-enfants

La question est caduque

17/09/2009
Pertinence