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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 16305 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectif et de performance de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 16307 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectif et de performance de l'Institut français
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 16308 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance de France AgriMer
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16309 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance du GIP Agence BIO
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16314 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance de l'ODEADOM
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16315 posée par M. Michel Bouvard
Projet d'établissement de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16476 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance de l'Agence de services et de paiement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16527 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de moyens du Centre Pompidou
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16533 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance du musée du quai Branly
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16536 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance de l'Établissement public du musée et du domaine national de Versailles
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence