Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
51 questions
-
Question n° 0835S posée par M. Marc Laménie
Stages étudiants et conséquences de la diminution de la durée ouvrant droit à gratification
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 12152 posée par Mme Michèle André
Gratifications des stages dans le secteur médico-social
Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 10681 posée par M. Bernard Piras
Gratification des stages et absence de financement prévu
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
-
Question n° 0661S posée par M. François Patriat
Financement de la gratification des stages des étudiants en travail social
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0632S posée par Mme Christiane Demontès
Gratification des stagiaires dans le secteur de la formation et de la recherche en travail social
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
-
Question n° 09627 posée par M. Bernard Frimat
Gratification des stages de formation dans le domaine social et médico-social
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
-
Question n° 09441 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Gratification des stages étudiants dans le secteur médico-social
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
-
Question n° 09522 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle
Gratification des stagiaires étudiants en travail social
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
-
Question n° 08857 posée par M. Alain Fouché
Gratification des stages dans le secteur médico-social
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
-
Question n° 05966 posée par M. Josselin de Rohan
Prise en charge des gratifications des stagiaires du secteur social et médico-social
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence