Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

97 questions

Question n° 25832 posée par Mme Laurence Garnier

Prise en charge des traitements préventifs de la migraine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/12/2021
Pertinence
Question n° 25845 posée par M. Yannick Vaugrenard

Nouveaux traitements non remboursés contre la migraine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/12/2021
Pertinence
Question n° 25777 posée par M. Christian Bilhac

Remboursement des traitements contre la migraine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/12/2021
Pertinence
Question n° 25416 posée par M. Yves Détraigne

Pénuries de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/11/2021
Pertinence
Question n° 24556 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Pénuries de médicaments contre le cancer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/09/2021
Pertinence
Question n° 24399 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Prise en charge des traitements contre la migraine sévère

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/09/2021
Pertinence
Question n° 24166 posée par M. Philippe Mouiller

Médicaments à intérêt thérapeutique majeur

La question est caduque

05/08/2021
Pertinence
Question n° 23978 posée par M. Michel Canévet

Accès à certains médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/07/2021
Pertinence
Question n° 1846G posée par Mme Corinne Imbert

Difficultés d'accès à certains médicaments pour traiter le cancer du sein

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/05/2021
Pertinence
Question n° 22249 posée par Mme Claudine Thomas

Insuffisances du décret relatif aux stocks de médicaments

La question est caduque

15/04/2021
Pertinence