Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 23146 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Désertification médicale et application de la loi relative à l'organisation et à la transformation du système de santé

La question est caduque

03/06/2021
Pertinence
Question n° 22020 posée par M. Jérémy Bacchi

Réforme des études de santé

La question est caduque

08/04/2021
Pertinence
Question n° 21355 posée par M. Yves Détraigne

Suicide des internes en médecine

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 15410 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Report des épreuves classantes nationales de médecine pour les étudiants français de l'étranger

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence
Question n° 22505 posée par Mme Françoise Gatel

Pénurie de médecins généralistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/06/2016
Pertinence
Question n° 22134 posée par M. Jean Louis Masson

Pénurie de médecins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/06/2016
Pertinence
Question n° 20711 posée par M. Jean Louis Masson

Pénurie de médecins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/03/2016
Pertinence
Question n° 19067 posée par M. Claude Nougein

Désertification médicale et numerus clausus

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

03/12/2015
Pertinence
Question n° 05301 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Demande de mesures en faveur de la formation de nouveaux médecins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/03/2013
Pertinence
Question n° 03983 posée par M. Daniel Laurent

Statut, reconnaissance et formation des étudiants en médecine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/01/2013
Pertinence