Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

Question n° 23146 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Désertification médicale et application de la loi relative à l'organisation et à la transformation du système de santé

La question est caduque

03/06/2021
Pertinence
Question n° 1593G posée par M. André Guiol

Fractures territoriales et espérance de vie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/01/2021
Pertinence
Question n° 18937 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Cancer en zone rurale et coronavirus

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence
Question n° 24660 posée par M. Roland Courteau

Création de praticien territorial de médecine générale

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence
Question n° 24726 posée par M. Jean-François Longeot

Lutter contre les déserts médicaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/01/2017
Pertinence
Question n° 22983 posée par M. Didier Marie

Fracture sanitaire en Normandie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 19067 posée par M. Claude Nougein

Désertification médicale et numerus clausus

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

03/12/2015
Pertinence
Question n° 17301 posée par M. Charles Guené

Pénurie de médecins généralistes dans les villes situées en zone rurale

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

16/07/2015
Pertinence
Question n° 17168 posée par M. Hervé Maurey

Mesures incitatives pour l'installation des médecins en zones déficitaires

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

02/07/2015
Pertinence
Question n° 1165S posée par M. Jean-Yves Roux

Désertification médicale en zone rurale et zone de montagne

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

11/06/2015
Pertinence