Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 0234S posée par M. Daniel Chasseing

Rénovation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

22/02/2018
Pertinence
Question n° 0123G posée par M. Jean-François Mayet

LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

15/03/2013
Pertinence
Question n° 05073 posée par Mme Bernadette Bourzai

Défense du maintien de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

28/02/2013
Pertinence
Question n° 0779G posée par M. Louis Pinton

SNCF

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 1123S posée par Mme Bernadette Bourzai

Liaison TGV entre Brive et Lille

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

09/12/2010
Pertinence
Question n° 0058S posée par M. François Gerbaud

Bilan de dix ans d'existence de Réseau ferré de France et avenir du POLT

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

11/10/2007
Pertinence
Question n° 1215S posée par M. Georges Mouly

Projet de création d'une ligne à grande vitesse entre Poitiers et Limoges

Réponse du Ministère délégué au tourisme

04/01/2007
Pertinence
Question n° 0941S posée par M. Rémy Pointereau

Liaisons ferroviaires desservant le département du Cher

Réponse du Ministère de la fonction publique

16/02/2006
Pertinence