Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
63 questions
-
Question n° 01168 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Jugement sévère de la Cour des comptes quant à l'utilisation des fonds européens par la France pour soutenir l'emploi
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Pertinence
-
Question n° 08249 posée par M. Laurent Duplomb
Budget pour 2019 et sociétés d'aménagement foncier
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 0058S posée par M. Yannick Botrel
Financement des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 24909 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 24142 posée par M. Vincent Capo-Canellas
Négociations de « Bâle IV » et financement de l'économie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19949 posée par M. Robert Tropeano
Situation des missions locales d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 12033 posée par M. Jean-Noël Guérini
Conséquences de la suppression de la taxe professionnelle sur la pérennité des festivals
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 11797 posée par M. Robert Tropeano
Montant de la subvention accordée à la FCPE
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 11817 posée par Mme Christiane Demontès
Aide à domicile
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
-
Question n° 11720 posée par M. Jean Besson
Pérennisation du financement des festivals en France
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence