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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 27656 posée par M. Bruno Rojouan
Augmentation inquiétante des cambriolages dans les territoires ruraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22214 posée par M. Christian Bilhac
Sécurité dans les zones rurales
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 10235 posée par M. Jean-Claude Etienne
Effectifs de gendarmerie sur la vallée de Coole et sécurité en milieu rural
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 35057 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Sécurité des citoyens en milieu rural
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 33249 posée par M. Gérard Cornu
Développement de la délinquance touchant les commerçants et les artisans des zones rurales
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 33250 posée par M. Martial Taugourdeau
Sécurité en milieu rural
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 20012 posée par M. Marcel Vidal
Mise en place d'une police municipale commune à plusieurs collectivités locales en zone rurale
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 11545 posée par M. Marcel Vidal
Sécurité des fêtes locales en milieu rural
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence