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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
112 questions
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Question n° 00678 posée par M. Xavier Pintat
Conséquences de l'article 37 de la loi n° 2000-627 sur le secteur de l'hôtellerie de plein air
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 02105 posée par M. André Dulait
Hôtellerie de plein air : encadrement des activités physiques et sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 02611 posée par M. René Trégouët
Centres sportifs de plein air
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 04707 posée par M. Emmanuel Hamel
Football : propriété des droits sportifs accordée aux clubs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06586 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Dispositions permettant aux fédérations régionales de cyclisme d'organiser des compétitions en respectant les règles de sécurité
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06928 posée par Mme Gisèle Printz
Contraintes pesant sur les organisateurs d'épreuves cyclistes
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07137 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation applicable aux " parcours aventures "
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 08085 posée par M. Jean-Marie Poirier
Financement des travaux de réhabilitation des piscines municipales
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 09283 posée par M. Georges Mouly
Création d'un brevet " handisport "
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 09454 posée par M. Jean-Claude Etienne
Brevet spécifique handisport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence