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Questions avec et sans réponses

39 questions

1. Question n° 01024 posée par Mme Céline Brulin

   Positionnement des gares nouvelles de trains à grande vitesse

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   14/07/2022

   Pertinence

2. Question n° 08391 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Hypothèse d'une gare nouvelle sur le tracé de la LGV Océane en Charente

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   27/12/2018

   Pertinence

3. Question n° 0299S posée par Mme Viviane Artigalas

   Liaisons ferroviaires et région Occitanie

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   29/03/2018

   Pertinence

4. Question n° 0227S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

   Lignes à grande vitesse en Occitanie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   15/02/2018

   Pertinence

5. Question n° 02950 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Hypothèse d'une gare nouvelle sur le tracé de la LGV Océane en Charente

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   01/02/2018

   Pertinence

6. Question n° 0072S posée par M. Roland Courteau

   Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   05/10/2017

   Pertinence

7. Question n° 24690 posée par M. Roland Courteau

   Réalisation du chaînon manquant de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   19/01/2017

   Pertinence

8. Question n° 1555S posée par M. Daniel Chasseing

   Enclavement ferroviaire de l'ancienne région Limousin

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/10/2016

   Pertinence

9. Question n° 21561 posée par M. Daniel Chasseing

   Avenir de la ligne à grande vitesse Poitiers-Limoges

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/05/2016

   Pertinence

10. Question n° 1331S posée par M. Roland Courteau

    Étapes de réalisation de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    10/12/2015

    Pertinence