Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

Question n° 07963 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Retraite des personnels de la Poste et de France Telecom

Réponse du ministère : Industrie

29/09/1994
Pertinence
Question n° 06778 posée par M. Pierre Vallon

Réforme des classifications à La Poste et à France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

23/06/1994
Pertinence
Question n° 06718 posée par M. Jean Cluzel

Réforme des classifications des agents de La Poste et de France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

16/06/1994
Pertinence
Question n° 06719 posée par M. Alain Lambert

Réforme des classifications des agents de La Poste et de France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

16/06/1994
Pertinence
Question n° 06405 posée par M. Louis Souvet

Reclassification des agents de La Poste et de France Télécom

Réponse du ministère : Premier ministre

26/05/1994
Pertinence
Question n° 06305 posée par M. Georges Gruillot

Réforme de la classification des agents de La Poste et de France Télécom

Réponse du ministère : Premier ministre

19/05/1994
Pertinence
Question n° 05072 posée par M. Philippe Madrelle

Statut des agents de France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

03/03/1994
Pertinence
Question n° 23143 posée par M. Michel Rufin

Application aux retraités de la réforme des classifications du personnel des PTT

Réponse du ministère : Postes

15/10/1992
Pertinence
Question n° 22788 posée par M. Jean Cluzel

Revendications des retraités des postes et télécommunications

Réponse du ministère : Postes

17/09/1992
Pertinence
Question n° 21869 posée par M. Serge Mathieu

Situation des retraités de La Poste et de France Télécom

Réponse du ministère : Postes

02/07/1992
Pertinence