Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

176 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

176 questions

Question n° 00389 posée par M. Hubert D'Andigne

Dénonciation de la convention entre l'Etat et le groupement d'importation des métaux (GIRM)

Réponse du ministère : Industrie

24/04/1986
Pertinence
Question n° 03334 posée par M. Michel Charasse

Agriculteurs victimes de la sécheresse: attribution d'une aide uniforme de 500 F par unité de gros bétail

Réponse du ministère : Agriculture

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03932 posée par M. Stéphane Bonduel

Classement des zones sensibles

Réponse du ministère : Mer

18/12/1986
Pertinence
Question n° 05268 posée par M. Paul Malassagne

Mesures de réduction de la production laitière

Réponse du ministère : Agriculture

26/03/1987
Pertinence
Question n° 05373 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Situation des exploitants forestiers et scieurs de la Haute-Loire

Réponse du ministère : Agriculture

02/04/1987
Pertinence
Question n° 06812 posée par M. Louis De Catuelan

Report de la conférence nationale sur l'aménagement rural

La question est caduque

25/06/1987
Pertinence
Question n° 07161 posée par M. Edouard Le Jeune

Assujettissement à la TVA des associations syndicales de drainage

Réponse du ministère : Budget

16/07/1987
Pertinence
Question n° 09915 posée par M. Michel Rufin

Utilisation du cheval ardennais

Réponse du ministère : Agriculture

03/03/1988
Pertinence
Question n° 00233 posée par M. François Delga

Promotion des productions agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

16/06/1988
Pertinence
Question n° 02561 posée par M. Albert Voilquin

Industrie fromagère de l'Est

Réponse du ministère : Agriculture

01/12/1988
Pertinence