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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 1089S posée par M. Rémy Pointereau
Multiplication des fermetures de classes dans le département du Cher
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
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Question n° 0638G posée par M. Rémy Pointereau
Zones de revitalisation rurale
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0540S posée par M. Jean-Claude Anglars
Inquiétudes sur la fin des zones de revitalisation rurale et sur le plan France ruralités
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 1524S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Soutien à l'énergie hydrogène
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0602G posée par M. Rémy Pointereau
Investissement des collectivités locales
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 1083S posée par M. Rémy Pointereau
Statut des communes labellisées
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence