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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 20841 posée par M. Bernard Piras
Réduction des hypothèses d'intervention des éducateurs territoriaux en EPS
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 04474 posée par M. Jean Besson
Statut des éducateurs des activités physiques et sportives
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
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Question n° 11082 posée par M. Ivan Renar
Statut des personnels de direction de la Fédération française du sport universitaire
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 11259 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Situation des agents titulaires du brevet d'État d'éducateurs sportifs option activités de la natation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12184 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Situation des agents titulaires du brevet d'État d'éducateurs sportifs option activités de la natation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 22401 posée par M. Alain Fauconnier
Enseignement de la natation
La question est caduque