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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
79 questions
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Question n° 11473 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Risques de cancer chez les sapeurs-pompiers
La question est caduque
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Question n° 10652 posée par M. Hervé Maurey
Appui des communes rurales dans la lutte contre le narco-trafic
La question est caduque
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Question n° 10512 posée par Mme Catherine Dumas
Ventes illégales de médicaments dans la rue à Paris
La question est caduque
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Question n° 10427 posée par Mme Laurence Muller-Bronn
Communication des données de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires aux professionnels de santé
La question est caduque
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Question n° 10263 posée par M. Joshua Hochart
Répartition des migrants dans les campagnes
La question est caduque
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Question n° 10296 posée par M. Arnaud Bazin
Vente illégale de cigarettes notamment dans les gares
La question est caduque
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Question n° 0759G posée par M. Joshua Hochart
Infirmiers sapeurs-pompiers
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 10145 posée par Mme Laurence Muller-Bronn
Publication des données de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
La question est caduque
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Question n° 09748 posée par M. Éric Gold
Améliorer l'information et les conditions de vote pour les personnes en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 0989S posée par M. Patrice Joly
Décret relatif à la bonification des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville