Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 10436 posée par M. Guy Penne

    Equivalence des diplômes de kinésithérapie dans le cadre de l'ouverture des frontières de l'Europe de 1992

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 05520 posée par M. Maurice Blin

    Conséquences pour les professions libérales du déplafonnement des cotisations d'allocations familiales

    Réponse du ministère : Solidarité

  3. Question n° 05521 posée par M. Guy Robert

    Conséquences pour les professions libérales du déplafonnement des cotisations d'allocations familiales

    Réponse du ministère : Solidarité

  4. Question n° 04037 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Place de l'industrie pharmaceutique française dans l'Europe de 1993

    Réponse du ministère : Solidarité

  5. Question n° 03109 posée par M. Paul Alduy

    Législation européenne concernant les produits sanguins

    Réponse du ministère : Solidarité

  6. Question n° 03066 posée par M. Stéphane Bonduel

    Enseignement de la gérontologie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 02886 posée par M. Philippe François

    Pharmacie : baisse du taux de marque

    Réponse du ministère : Solidarité

  8. Question n° 02634 posée par M. Adrien Gouteyron

    Revalorisation de la profession d'infirmière

    Réponse du ministère : Solidarité

  9. Question n° 02669 posée par M. Jean Cauchon

    Statut des kinésithérapeutes et des ergothérapeutes

    Réponse du ministère : Solidarité

  10. Question n° 02691 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Remboursement en 1993 des médicaments provenant de la Communauté

    Réponse du ministère : Solidarité