Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
-
Question n° 1123S posée par Mme Bernadette Bourzai
Liaison TGV entre Brive et Lille
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
-
Question n° 09756 posée par M. Robert Tropeano
Avenir de la ligne ferroviaire Béziers-Neussargues
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
-
Question n° 09635 posée par M. Robert Navarro
Évolution des structures de la SNCF en Languedoc-Roussillon
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
-
Question n° 08581 posée par M. Jean Louis Masson
Organisation de la SNCF en Lorraine
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
-
Question n° 0461S posée par M. Hervé Maurey
Fonctionnement du service ferroviaire en Normandie
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
-
Question n° 07583 posée par M. Jean Louis Masson
Organisation de la SNCF en Lorraine
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
-
Question n° 18613 posée par M. Pierre Bastie
Zones défavorisées ou zones de montagne: bénéfice de tarifs préférentiels aux entreprises pour le transport par train
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 09371 posée par M. Marcel Vidal
Hérault: réouverture de lignes SNCF
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 04298 posée par M. Jean Puech
Massif central: plan de désenclavement ferroviaire
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 30066 posée par M. Camille Vallin
Projet de contrat Etat - SNCF: conséquences
Réponse du ministère : Transports