Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
48 questions
-
Question n° 27739 posée par M. Marcel Debarge
SNCF: décentralisation de deux de ses services
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 27776 posée par M. Marcel Bregegere
Agence d'exploitation de Périgueux: suppression d'emplois
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 29453 posée par M. Marcel Debarge
Projet de contrat d'entreprise Etat-SNCF: conséquences
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 29547 posée par M. Kléber Malécot
Dépannage des véhicules: nouvelle réglementation
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 31513 posée par M. André Rabineau
Centre de gestion agréé: conditions d'accès
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 31561 posée par M. Jean Cauchon
Petites entreprises de transport: crédits d'Etat bonifiés
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 32606 posée par M. Albert Voilquin
Compagnies régionales aériennes: aide de l'Etat
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 33654 posée par M. Pierre Salvi
Exportations: amélioration des transports maritimes et aériens
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 34476 posée par Mme Cécile Goldet
Nettoiement dans les entreprises publiques: situation
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 01635 posée par M. Philippe Machefer
Tarifs maritimes: simplification
Réponse du ministère : Transports