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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 02758 posée par M. Alain Dufaut
Politique d'aménagement du littoral
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 28485 posée par M. Joseph Yvon
Protection et aménagement des espaces littoraux: conclusions d'une étude
Réponse du ministère : Environnement