Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
-
Question n° 06585 posée par M. Georges Gruillot
Répartition intercommunale des enfants scolarisés
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 02817 posée par M. Louis De Catuelan
Répartition intercommunale des charges des écoles publiques
Réponse du ministère : Intérieur
-
Question n° 02818 posée par M. Roger Boileau
Répartition intercommunale des charges des écoles publiques
Réponse du ministère : Intérieur
-
Question n° 02844 posée par M. Raymond Bouvier
Répartition intercommunale des charges des écoles publiques
Réponse du ministère : Intérieur
-
Question n° 02854 posée par M. Michel Alloncle
Répartition intercommunale des charges des écoles publiques
Réponse du ministère : Intérieur
-
Question n° 02864 posée par M. Henri Belcour
Répartition des charges scolaires intercommunales
Réponse du ministère : Intérieur
-
Question n° 02883 posée par M. André Daugnac
Répartition intercommunale des charges des écoles publiques
Réponse du ministère : Intérieur
-
Question n° 02751 posée par M. Paul Alduy
Répartition intercommunale des charges des écoles publiques
Réponse du ministère : Intérieur
-
Question n° 27164 posée par Mme Brigitte Gros
Maintien des classes primaires en milieu rural
Réponse du ministère : Éducation