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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 0900S posée par Mme Anne Souyris
Lutte contre les guets-apens homophobes
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10249 posée par Mme Anne Souyris
Sommités fleuries dans l'expérimentation du cannabis médical
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10447 posée par Mme Anne Souyris
Pérennité de l'activité des centres de santé franciliens opérés par la Croix-rouge française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11283 posée par Mme Anne Souyris
Applicabilité à Paris de la décote prévue à l'article L. 3211-7 du code général de la propriété des personnes publiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11390 posée par Mme Anne Souyris
Réduction des risques en prison
La question est caduque
Pertinence